Droit d'auteur et licences

Les licences Creative Commons

Tous les contenus publiés sur OPUS sont diffusés sous licence Creative Commons CC BY.

Les licences Creative Commons favorisent la circulation et la réutilisation des œuvres, tout en garantissant les droits des auteurs et auteures.

La licence CC BY par exemple, autorise les tiers à distribuer, modifier, adapter, et créer à partir du contenu concerné, y compris dans le cadre d’utilisations commerciales, à la seule condition que l’œuvre originale soit créditée.

Cette licence est conforme aux exigences des financeurs Horizon Europe (https://ec.europa.eu/info/funding-tenders/opportunities/docs/2021-2027/common/agr-contr/general-mga_horizon-euratom_en.pdf, annexe 5) et ANR (https://anr.fr/fr/detail/call/appel-a-projets-generique-aapg-2022/, article D.3).

Plus d’informations sur les licences Creative Commons : https://creativecommons.org/share-your-work/cclicenses/

OPUS et la stratégie de non-cession des droits

Pour la publication des ouvrages dans OPUS, un accord de diffusion non exclusif sous licence Creative Commons, est signé avec les auteurs et auteures. Cet accord détaille la plus-value éditoriale apportée par OPUS.

Les chercheurs et chercheuses ne cèdent donc pas leur droit d’auteur, en accord avec la stratégie de non-cession des droits inscrite dans le deuxième Plan national pour la science ouverte et promue par les acteurs impliqués dans la science ouverte. Pour plus de détails sur cette stratégie, un guide est mis à la disposition des chercheurs et chercheuses par le Comité pour la science ouverte : https://www.ouvrirlascience.fr/wp-content/uploads/2023/02/Guide_non_cession_des_droits_impressionA5.pdf